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Clause de sauvegarde définitions
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clause de sauvegarde
[nom]
Clause d’exception.
Trouvé sur
https://fr.wiktionary.org/wiki/clause_de_sauvegarde
Clause de sauvegarde
Permet de prendre des mesures d’urgence pour empêcher l’introduction ou la diffusion d’organismes nuisibles dans l’UE
Trouvé sur
https://www.encyclopedie.fr/local/515
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Synonymes
exigence
formalité
modalité
phrasé
règlement
stipulation
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Lyre
Clause de sauvegarde
asperge du pauvre
Déimaque
Confiteor
Chemin de fer
Féminité
uréide
Cystolithe
Sélénite
Shtetl
Grève sauvage
Osismes
Couvercle
Embosser
Laurier
Comptoir
Sergent-chef
Grand Nord
Richesse spécifique
Fatih
Compte de patrimoine
Hémorragie
Hyperbare